Mentions légales

Informations légales

Propriétaire et responsable de publication : Vanessa Fouillet
fouillet.vanessa@gmail.com

Webdesign, graphisme et développement : Vanessa Fouillet

Propriété intellectuelle

Vanessa Fouillet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu'il s'agisse des textes, des images, des sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Vanessa Fouillet.

Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Portraits d'art : Thierry Russo-Delattre.

Photos de spectacle : Geoffrey Fouillet, etc.

Réalisation vidéos et enregistrements audio : Geoffrey Fouillet, Association Chorus, etc.

Limitation de responsabilité

Vanessa Fouillet ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site ne collecte des informations personnelles que pour apporter des réponses aux demandes de contact et ne sont en aucun cas conservées pour une quelconque autre utilisation.